Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu des lois applicables à l'État du Wyoming (États-Unis), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site stoniz.co :

• Propriétaire : STZ OE LLC – enregistrée dans l'État du Wyoming, États-Unis
• Responsable publication : Othmane El Azzouzi - othmane@stoniz.co
• Hébergeur : Webflow, Inc. – 398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103, États-Unis

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L'utilisation du site stoniz.co implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation. STZ OE LLC se réserve le droit de les modifier à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois intervenir, STZ OE LLC s'efforçant de communiquer préalablement les dates et horaires concernés.

3. Description des services fournis.

Le site stoniz.co a pour objet de présenter les activités de STZ OE LLC et d'informer les utilisateurs sur les services proposés. Les données collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de STZ OE LLC.

STZ OE LLC s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, sans pouvoir garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. Toutes les informations publiées sont données à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

STZ OE LLC est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de STZ OE LLC, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.

6. Limitations de responsabilité.

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STZ OE LLC se réserve le droit de supprimer sans préavis tout contenu publié dans ses espaces interactifs qui contreviendrait aux lois applicables ou aux droits de tiers.

7. Droit applicable et attribution de juridiction.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit de l'État du Wyoming, États-Unis. Tout litige relatif à l'utilisation du site stoniz.co sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de l'État du Wyoming. Les parties reconnaissent la compétence de ces juridictions et renoncent à tout autre for.

8. Les principales lois concernées.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : othmane@stoniz.co

9. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).